Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre l’association HELP BY KEL, déclarée sous le numéro RNA [Numéro RNA], et toute personne effectuant un achat via le site web https://www.by-kel.com/.
2. Produits
Les planners proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.
3. Commandes
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. Une fois la commande validée, un e-mail de confirmation sera envoyé à l’adresse communiquée par le client.
4. Tarifs
Les prix indiqués sur le site sont en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont ajoutés au prix final avant la validation de la commande.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne via les moyens proposés sur le site (carte bancaire, PayPal, etc.). Les données bancaires sont traitées de manière sécurisée par le prestataire de paiement utilisé.
6. Livraison
Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée lors de la commande. Les délais de livraison varient en fonction du lieu de destination :
France hexagonale : [Indiquer délai estimé]
Guyane française : [Indiquer délai estimé]
Guadeloupe: [Indiquer délai estimé]
Saint-Martin: [Indiquer délai estimé]
L’association ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur.
7. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les produits personnalisés. Les frais de retour sont à la charge du client.
8. Garantie
En cas de produit défectueux, merci de contacter notre service client à lintentionnellebykel@gmail.com pour organiser un retour ou un remplacement.
9. Responsabilité
L’association ne peut être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits ou d’un cas de force majeure.
10. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de résidence du client.
