Mentions Légales
1. Identification de l’éditeur du site
Le présent site est édité par l’association HELP BY KEL, déclarée sous le numéro RNA [Numéro RNA], dont le siège social est situé à RESIDENCE BEAUREGARD 96 RUE DES KIKIWIS 97354 REMIRE-MONTJOLY, en Guyane française.
Adresse e-mail : lintentionnellebykel@gmail.com
Numéro de téléphone : 06 94 24 97 47
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par o2switch, situé à Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand.
Contact : 04 44 44 60 40
3. Objet du site
Le site a pour objet la vente en ligne de planners et de tout autre produit proposé par l’association.
4. Collecte et traitement des données personnelles
Dans le cadre de ses activités, le site collecte des informations personnelles nécessaires pour le traitement des commandes : nom, prénom, adresse postale, adresse e-mail, code postal, et autres données relatives au paiement.
Ces données sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi française Informatique et Libertés.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et de limitation du traitement de vos données. Pour exercer ce droit, veuillez contacter : lintentionnellebykel@gmail.com.
5. Conditions générales de vente (CGV)
Les conditions générales de vente précisent les modalités d’achat, de paiement, et de livraison. Elles sont accessibles ici.
6. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de l’association, sauf mention contraire.
7. Responsabilité
L’association ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site ou à l’interruption temporaire de ses services.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de l’association.
